Mais il existe deux modes d'impositions :
- le régime spécial bnc.
Il peut être comparé à la micro ou auto entreprise (micro bnc).
Il est par défaut appliqué à la création, sauf si vous optez pour la déclaration contrôlée.
Vous pouvez rester sous ce régime tant que vous ne dépassez pas le seuil de chiffre d'affaires de 32 600 Euros par an.
Vous êtes par défaut en franchise de base de TVA (sans TVA).
Du moment que vous renoncez à la franchise en base vous passez en déclaration contrôlée.
Vous avez une imposition sur le chiffre d'affaires (et non sur le résultat cf.
déclaration contrôlée), avec un abattement forfaitaire pour frais égal à 34%.
L'assiette pour les charges sociales (RSI Urssaf) et pour l'impôt sur le revenu est alors
chiffre d'affaires * ( 100 - 34) / 100
L'abattement est au minimum de 305 Euros par an. - le régime de la déclaration contrôlée : C'est le régime le plus utilisé car l'imposition est sur le bénéfice et non sur le chiffre d'affaires.
Vous êtes assujetti à la TVA (vous facturez de la TVA sur vos ventes et vous récupérer la TVA sur vos achats), vus êtes imposé sur le résultat et il vous faut éditer un bilan pour calculer ce résultat liasse fiscale 2035.
Ce régime est obligatoire si vous excédez le seuil de chiffre d'affaires de 32 600 euros.
Si votre chiffre d'affaires est moindre que ce seuil il vous faut opter pour ce régime, soit à la création, soit en communiquant votre choix au centre des impôts.
Il vous faudra noter le bénéfice calculé sur la déclaration 2035 sur votre déclaration de revenu 2042.
Conclusion, si vous hésitez entre les deux régimes, il vous suffit de réalisez un petit calcul.
2 composantes sont primordiales :
- Les taux de TVA.
Il vous faut regardez la TVA que vous auriez dû facturez à vos clients, et la TVA que vous auriez dû récupérer sur vos achats.
Si vous avez une TVA due supérieur à la TVA facturée, le spécial BNC risque d'être plus intéressant.
- Les achats.
L'abattement pour frais en spécial BNC est de 34% sur chiffre d'affaires.
Donc si vous avez des achats qui sont en dessous de ces 34%, il est bien possible que le régime spécial BNC soit la plus intéressant.