maroquinier
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Quels choix fiscaux à privilégier pour un maroquinier ?

Les choix fiscaux à privilégier pour un maroquinier dépend de plusieurs attributs comme le nombre de personnes, si c'est une entreprise familiale,... bref la forme juridique qu'il a choisi.
Voyons d'abord ce qu'est un maroquinier ou maroquinière, qu'est ce qu'il ou elle fait exactement ? Ils utilisent comme matières premières des cuirs, des tissus et de plastiques pour créer ou reproduire un sac à main, des porte-monnaie, des portefeuilles, des bracelets-montres, des ceintures, et d'autres encore....

Ils peuvent cendre directement leurs réalisations ou bien travailler en fonction des commandes.

Une maroquinerie est donc une entreprise artisanale ou peut être une entreprise de production industrielle.


Maintenant pour rentrer dans le cadre de la fiscalité, on sait que toutes les entreprises que ce soit individuelles ou sociétés sont concernées par l'imposition des bénéfices et la contribution économique Territoriale à quelques exceptions près.

Pour le régime de TVA il y a certaines conditions qui font qu'une société est soumise ou non ; une maroquinerie ne fait pas partie des activités exonérées de la TVA.

Il pourrait y avoir d'autres taxes comme les véhicules professionnels par exemple,...
Du côté imposition des bénéfices, selon la structure juridique, il y a l'impôt sur le revenu (IR) et l'impôt sur les sociétés (IS).

Les cas sont :


  • Si c'est une entreprise individuelle/EIRL ou EURL, ou encore SNC, c'est le chef d'entreprise ou l'associé qui sera imposé sur l'IR.

    Mais la société ne sera pas imposée.

    Toutefois pour une EIRL et EURL et SNC, il y a le choix pour l'IS.


  • Si c'est un SARL, SA, SAS ou SASU, le bénéfice est imposable sur l'IS, une exception pour la SARL pour la famille qui a la possibilité d'opter pour l'IR.



Pour la CET, la maroquinerie peut être exonérée de la CFE s'il n'y a qu'un seul artisan ou qu'il soit avec sa famille dans le métier.
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maroquinier.en-ligne.me
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