Les trouvailles dans le texte des réponses -->

1. Qu'est ce que le réel simplifié pour la TVA ?
2. Quelles sont les conditions d'accès au réel normal ?
3. Quelles sont les conditions d'accès au régime de déclaration contrôlée ?
4. Quelles sont les conditions d'accès au régime spécial BNC ?
5. Quelles sont les conditions pour obtenir l'exonération de cotisations accordée aux salariés créateurs ?
6. En quoi consiste la formation contenue dans le Contrat de professionnalisation ?
7. Quels sont les avantages du contrat de professionnalisation ?
8. Qu'est ce que l'aide proportionnelle au TPE ?
9. Qu'est ce que le Contrat d'Insertion Revenu Minimum d'Activité CI-RMA ?
10. Qu'est ce qu'un solde intermédiaire de gestion ?
11. Quelles sont les taxes et droits dus lors de l'apport du fonds de commerce?
12. Quelles sont les incidences fiscales de la vente du fonds de commerce ?
13. En quoi consiste la recherche de partenaires et le montage de projets technologiques transnationaux ?
14. Qu'est ce que l'aide au partenariat technologique ?
15. Qu'est ce qu'un Transfert Universel du Patrimoine TUP ?
16. Qui peut bénéficier des TESE ?
17. Qu'est qu'une immobilisation ?
18. Qu'est ce que le cerfa No11136 02 ?
19. Qu'est ce que le formulaire 3232 (cerfa No11274 02 ou No50534 01) ?
20. Quelles sont les modalités et les effets de la rupture conventionnelle ?
21. Quelle est la procédure du licenciement pour faute ou inaptitude ?
22. Quelles sont les avantages du Loueur en Meublé Professionnel LMP ?
23. Qu'est ce qu'une personne physique ?
24. En quoi consiste l'aide du Fonds Régional d'Aide au Conseil FRAC ?
25. Qu'est ce que l'Allocation de Solidarité Spécifique ASS ?
26. Qu'est ce que le Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance SMIC ?
27. Quels sont les modes de rémunération d'un gérant majoritaire de société ?
28. Qu'est ce qu'un Bassin d'Emploi à Redynamiser BER ?
29. Quelles sont les conditions de souscription à un Plan Epargne en Actions PEA ?